COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES IMPOSEES AUX ENTREPRENEURS des Travaux des Ponts et Chaussées (Cahier du 16 novembre 1866) - DES MODIFICATIONS APPORTEES AU CAHIER DES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Du 10 novembre 1866, Par la Circulaire de M. le Ministre des Travaux publics du 14 avril 1877, suivi du Texte de cette modification

Posté le 23 décembre 2010 par Livres Libres

PARIS, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Billard, Imprimeurs-Editeurs, Libraires de la Cour de Cassation, 1874 et 1877 IN12, reliure de l’époque demi basane vert empire, dos lisse à faux nerfs simulés d’un filet repoussé à froid ” au noir de fumée “, titres frappés or soulignés de doubles filets dorés, plats frottés et coins émoussés Edition en deux ouvrages reliés en un volume : - COMMENTAIREDES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES IMPOSEES AUX ENTREPRENEURS des Travaux des Ponts et Chaussées (Cahier du 16 novembre 1866) d’après M. CHATAIGNIER. Septième Edition revue et mise au courant de la jurisprudence par Charles BARRY. Avertissement de l’éditeur en tête de volume. In fine, appendices et table analytique des matières - DES MODIFICATIONS APPORTEES AU CAHIER DES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Du 10 novembre 1866, Par la Circulaire de M. le Ministre des Travaux publics du 14 avril 1877, suivi du Texte de cette modification par Charles BARRY. Avertissement de l’éditeur en tête d’ouvrage. Volume augmenté de la réimpression de la circulaire d’Albert CHRISTOPHE, Ministre des Travaux Publics, à MM. les Préfets Bon exemplaire (Vip+243p)+42p

Auteur: CHATIGNIER M. et BARRY Charles, Docteur en Droit, Ancien Auditeur au Conseil d’Etat, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation

Référence: 6243

Prix : 10.00€

Auteur :

Pas encore de Commentaires

Vous pouvez être le premier à laisser un commentaire!

Désole, les commentaires pour cet article sont clos pour le moment.